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Marques déposées par la société COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED société regie selon les lois du ROYAUME UNI
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED société regie selon les lois du ROYAUME UNI

Numéro de dépôt :
94509756
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 mars 1994 par la société COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED société regie selon les lois du ROYAUME UNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED société regie selon les lois du ROYAUME UNI domicilié(e) 225 Bath Road SLOUGH,ROYAUME UNI (dossier no 2267196) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2267196) - 92659 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509756.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 mars 2014.

COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED société regie selon les lois du ROYAUME UNI a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BERLEI , BERLEI PETITE , ARISTOC , BERLEI , ARISTOC


COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) LIMITED société regie selon les lois du ROYAUME UNI - 225 Bath Road SLOUGH,ROYAUME UNI (dossier no 2267196) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2267196) - 92659 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2267196 - Publication au BOPI 2004-06-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmissiontotale de propriété n°488282 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488281 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 26 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448226 - Publication au BOPI 2007-01-26

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement d'adresse n°330543 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 26 janvier 2007 - Changement d'adresse n°448227 - Publication au BOPI 2007-01-26

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488280 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 13 mai 1998 - Changement d'adresse n°254363 - Publication au BOPI 1998-05-13

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Vêtements; sous-vêtements; lingerie; bonneterie